Les Différents Types Des Plans (Article) / RBTP - MAROC
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Les Différents Types Des Plans /
A)-Le plan d’occupation des sols. (POS)
Le P.O.S. est un document qui définit les conditions d’utilisation et
d’occupation des sols pour les différentes parties du territoire. Le
P.O.S. est obligatoire pour les communes de plus de 10 000 habitants.
C’est un document qui suit les indications générales du S.D.A.U., et
précise d’une manière plus fine l’affectation des terrains.
La
procédure d’établissement du P.O.S. suit des règles strictes. Elaboré
conjointement par les services d’état et les représentants des communes
concernées, le plan est rendu public. Après enquête publique et des
modifications éventuelles, le plan est approuvé et publié dans les
localités concernées.
Le P.O.S. comporte une partie écrite et suit
Ia législation du pays. Chaque zone est codifiée d’après une
terminologie en vigueur et à chaque type de code correspond une
réglementation précise comportant le type de construction autorisée, Ia
densité de construction admise, les hauteurs limités des bâtiments
projetés. Ce code est le même pour tout le territoire. Le P.O.S. c’est
un plan en E = l/2000;
B)-Les plans d’aménagement
Lorsque les
zones d’urbanisation sont choisies, des « plans d’aménagement » sont
établis, soumis enquête publique, éventuellement modifiés, et finalement
approuvés par décret.
Ces plans, souvent établis au 1/2000, précisent pour la zone considérée :
- les voies principales à conserver, à modifier ou à créer ;
- les zones constructibles ainsi que le genre de construction autorisée dans la zone considérée ;
- les places, jardins publics, terrains de jeux et de sports, parcs, espaces libres divers à conserver, à modifier ou à créer ;
- les terrains réservés pour les équipements publics (écoles,
administrations…) pour les installations traditionnelles de la vie
sociale (hammams, fours…).
Les plans d’aménagement sont établis par
les Délégations Régionales du Ministère de l’Habitat et de l’Aménagement
du Territoire. Les autorités municipales ou locales sont chargées de
les faire respecter.
C)- Les plans de lotissement
Ces plans
sont établis (souvent au 1/500) par les propriétaires qui veulent «
lotir » leur terrain, c’est-à-dire le diviser en parcelles destinées à
l’habitation, à l’industrie, au commerce, etc.
Pour obtenir « le
permis de lotir » le propriétaire doit déposer auprès de l’autorité
communale un dossier qui comprendra notamment :
- Un plan de
situation permettant de localiser le lotissement et de voir
éventuellement s’il respecte les données du plan d’aménagement.
- Un
plan de lotissement indiquant les courbes de niveaux, les plantations
existantes, le trace et la largeur des voies, les limites et les
dimensions des lots ainsi que les raccordements des différents réseaux
avec ceux qui existent.
- Un programme et un dossier technique
indiquant la façon dont le lotissement sera aménagé (voirie,
distribution d’eau et d’électricité, évacuation des eaux usées,
éclairage, etc.)
L’autorisation de vendre les lots ne sera donnée au
lotisseur que lorsque tous les travaux d’équipement auront été réalisés
conformément au dossier technique.
D)-Plan de situation
Le
plan de situation d’une construction doit permettre de localiser
facilement le terrain dans l’agglomération. Il est fait pour positionner
le bâtiment dans l’environnement par rapport au dessin routier, de
chemin de fer et par rapport à divers équipements tel que l’école,
l’hôpital, le cinéma; par rapport à l’ensemble des constructions
environnants.
Sur le plan figurent :
le nom de la ville, le nom de quartier ;
l’orientation ;
les voies de desserte avec leur nature et leur dénomination (le nom de Ia rue) ;
les références cadastrales ;
Ia représentation pochée de Ia partie à bâtir ;
l’échelle (1/10 000 ; 1/5 000 ; 1/2 000 ; 1/1 00)
E)-Plan de masse
C’est un plan d’ensemble à petite échelle qui situe le bâtiment par
rapport aux limites du terrain suivant les données du plan cadastral. Il
donne toutes les informations extérieures à la construction. Sur ce
plan on retrouve:
. La voie publique existante ou prévue, son
alignement c. à. d. Ia ligne de séparation entre la voie publique et Ia
propriété privée.
. tracé des voies de desserte
. La ligne de bâtisse fixant l’axe de Ia façade coté rue
. limites du terrain
. limites des constructions projetées
. la superficie
. Les espaces voisins bâtis ou non bâtis, le cas échéant, implantation
des éléments existants à maintenir ou à démolir , les voies d’accès
privées, les voles et réseaux divers (VRD), Ia canalisation d’eau, de
gaz, des égouts, les câbles électriques, téléphoniques.
. Les courbes des niveaux
. L’orientation à partir de sa façade principale, les arbres, les plantations
. L’échelle du plan est : 1/5 000, 1/1000, 1/500 ou 1/200.
F)-Plan cadastral
Les autorités administratives tiennent à Ia disposition des architectes
et des géomètres une série de documents appelés « plans cadastraux ».
Les services du cadastre s’occupent des terrains et des immeubles.
Chaque commune est divisée en sections; en grandes zones p.ex.: «
section A, section B ».
Chaque section cadastrale est composée de l’ensemble des terrains appartenant aux propriétaires.
Chaque terrain est appelé « parcelle » : P 321 etc. Il peut arriver
q’une parcelle soit fractionnée au cas ou un propriétaire vend un grand
terrain après avoir divisé ou si plusieurs enfants héritent d’un terrain
et le divisent en parties. Chaque nouvelle parcelle recevra un nouveau
numéro : 321a, 321b, 321c etc.
Ces plans cadastraux sont établis
dans les plu parts des cas à l’échelle de 1/2500 ; 1/1250 ; 1/500. La «
matrice cadastrale » c’est la liste de toutes les propriétés avec
section cadastrale, le numéro parcellaire, le nom, adresse, Ia nature de
Ia parcelle, son classement (terrain à bâtir, terrain d’élevage...) ;
son revenu cadastral et Ia surface totale de la parcelle.
G)-Plan de bornage
Ce plan est également appelé « Plan terrier » ou « plan parcellaire ».
Il est dressé par un géomètre expert en échelle 1/500 ou plan cadastral
de la parcelle. Le géomètre expert relève sur place toutes les bornes à
l’aide des instruments topographique pour faire le levé très précis des
limites de Ia propriété. Sur le plan figurent :
• La section cadastrale, le numéro parcellaire ;
• Les limites du terrain, Ia position des bornes et leur repérage ;
• Les cotes et les angles d’implantation des bornes, le nom de propriétaire ;
• Les noms de Ia préfecture et de Ia commune ;
• Le numéro des parcelles voisines ;
• Les noms des routes et chemins, I’orientation, Ia zone non* - aédificandi.
H)-Plan d’implantation
Le plan d’implantation est un plan essentiel ; il faut reporter sur le
plan de bornage la position des bâtiments d’après les plans de
l’architecte ; travail simple en apparence, mais il faut soigneusement
vérifier tous les points donnés et surtout rattacher les bâtiments à des
repères fixes afin que le chantier puisse effectuer le tracé. La
meilleure solution consiste à tracer deux axes de référence et à
rattacher tous les bâtiments à ces axes. Des calculs trigonométriques
sont parfois indispensables.
D’autre part, le projeteur doit
vérifier sur plans et sur place les limites de propriété, la nature des
mitoyens et des clôtures. En zone urbaine, cela entraîne fréquemment des
sujétions d’exécution.
Ce plan est basé sur le plan de bornage sur lequel figurent des repères précis et clairs.
Il devra s’assurer de Ia présence et des emplacements des anciens
réseaux d’égouts, eau, gaz, électricité subsistant dans le terrain et
prendre toutes les précautions nécessaires. L’implantation sera
matérialisée sur chantier par des chaises; solidement fixées avec toutes
les marques nécessaires pour la détermination du contour des bâtiments.
Le nivellement sera matérialisé par des bornes en béton de cailloux
lissé, de hauteur suffisante pour ne pas être enfouies par des travaux
de remblaiement ultérieurs. A Ia partie supérieure sera gravé le niveau
général et une encoche, soulignée à la peinture rouge indélébile,
soulignera le niveau de référence (0,00), par définition le dessus fini
du plancher bas du rez - de - chaussée.
Le dessinateur doit avoir à
l’esprit que l’implantation se fait bien souvent avec une chaîne
d’arpenteur et que le personnel de chantier est peu familiarisé avec le
maniement des instruments de topométrie. Aussi tous les angles
doivent-ils être traduits en mesures linéaires (on donne toujours les
trois côtés d’un triangle). Le plan sera fait à l’échelle maximale
possible soit 2 cm. M (1/50). Dans le cas ou le terrain serait trop
important, on choisira une échelle moindre.
Sur ce plan, on indiquera :
- les repères de base ; alignements, axes des chaussées, points fixes de repère ;
- le contour extérieur du bâtiment, cotes brutes de rez - de -
chaussée, les axes principaux ; axes des cellules, des refends, des
cages d’escalier ;
- le numérotage des cages d’escalier ;
-
l’orientation de chaque façade (Nord, Sud, Est, Ouest ou façade
principale, façade arrière, pignon chaufferie, par exemple) qui sera
désignée d’une façon claire afin d’éviter les confusions ;
- le
niveau ± 0,00 qui est par convention le dessus fini du plancher bas du
rez – de - chaussée et qui sera rattaché à un point de nivellement
précis ;
- le repérage des bâtiments dans le cas où il en existera plusieurs.
Ce repérage des bâtiments est une chose importante, surtout dans le cas de répétition d’éléments.
D’autre part, il arrive fréquemment que le chantier demande des
renseignements par téléphone ; des repères clairs sont bien commodes.
Le plan terminé doit être soumis sans délai a I’architecte, pour visa.
D’autre part, le conducteur de travaux, muni de ce plan, doit rendre
visite aux Services Municipaux, Voirie, Ponts et Chaussée, gaz,
électricité, eaux, égouts) et se faire confirmer qu’il n’existe pas
d’objection ou d’empêchement.
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